Guerre au coronavirus : fermeture des CFA, l'apprentissage continue

Des apprentis sur une chaine d'ajustement de haute technologie continuent leur apprentissage

L'épidémie de coronavirus se répand sur toute la France et des mesures concernant l'apprentissage sont prises par le gouvernement. Deux jours avant le confinement déclaré par le président de la république, la ministre du Travail, Muriel Pénicaud, l'avait annoncé : les CFA ferment dès le lundi 16 mars et jusqu'à nouvel ordre. Il en va de même pour les prépas apprentissage.

Les apprentis doivent néanmoins rejoindre leur entreprise. Si celle-ci est en activité partielle, ils en bénéficieront au même titre que les salariés. Leur rémunération sera maintenue. Les CFA sont invités à recourir à la formation à distance. Le ministère du Travail mettra prochainement en place des outils pour les accompagner.

Quand les CFA organisent des cours à distance

Les CFA n'accueillent plus d’apprentis depuis le 16 mars mais la plupart des établissements ont mis en place des cours à distance. En accord avec leur employeur les apprentis peuvent continuer à suivre le cycle normal du calendrier d’alternance dans les deux situations suivantes :
  • l'apprenti peut suivre les cours depuis son domicile s’il possède l’équipement adéquat.
  • L'apprenti suit les cours à distance dans son entreprise, si l’entreprise le permet et qu’elle a la possibilité de mettre à sa disposition l’équipement nécessaire.

Cours différés pour les CFA moins préparés

Si le CFA ne dispose pas d'une offre de cours à distance les cours au CFA reprendront à sa réouverture sur des périodes initialement prévues en entreprise. Mais en attendant l'apprenti peut continuer d'aller travailler en entreprise.

Télétravail, activité partielle, garde d’enfant

Un apprenti est un salarié de l'entreprise, il bénéficie à ce titre des mêmes dispositions que les autres salariés (contrat d'apprentissage et contrat de professionnalisation).

Rémunération maintenue

En cas d'activité partielle mise en place par l'entreprise, le contrat d'apprentissage sera suspendu pendant la période concernée mais la rémunération sera maintenue. Du moins en partie. Un apprenti salarié en activité partielle (chômage partiel) reçoit une indemnité versée par l'employeur, égale à 70% de sa rémunération brute.

CMM  -  17/03/2020

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2ème année 689 € (39% SMIC) 901 € (51% SMIC) 1 078 € (61% SMIC)
3ème année 972 € (55% SMIC) 1 184 € (67% SMIC) 1 378 € (78% SMIC)
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