Calcul modulation apprenti

Bonjour,
Je voudrais savoir comment se calcul la modulation du temps de travail pour un apprenti dans le BTP et sachant qu'il vas en cours régulièrement.
Bien cordialement.
  • réponse de LAPP 
  • 2773 msg
  • 20/03/2023 12:45
Hello,

Peux tu préciser ta question stp ? Qu'est ce que tu entends par "modulation du temps de travail pour un apprenti dans le BTP" ?
  • réponse de nova1407 
  • 7 msg
  • 21/03/2023 08:26
Bonjour,
Je vais essayer d'expliquer le fonctionnement de l'entreprise.
Celle-ci à conclu, je cite la totalité de l'accord :
"En juin 2000 un accord sur les 35 heures comprenant notamment les modalités de l'annualisation du temps de travail (période allant du 1er juin au 31 mai de l'année suivante), par un système de modulation des heures.
Tous les employés de l'entreprise travaillent sur un horaire moyen de 35 heures hebdomadaire.
pour le personnel de chantier, le temps de trajet n'est pas considéré comme du temps de travail effectif et n'est donc pas compris dans l'horaire de travail, mais il est rémunéré par des indemnités trajets.
Les horaires sur les chantiers :
la semaine impaire de 4 jours à 8 h et 1 jours à 7h soit un total de 39h
La semaine paire de 4 jours à 8h le 5ème en modulation (non travaillé), soit un total de 32h
La moyenne sur les deux semaines repartis étant de 35 heures par semaine.

Les horaires en atelier:
la semaine 1+2+3 de 4 jours à 7h50 et 1 jours à 6h50 soit un total de 36h50
La semaine 4 (modulée) de 4 jours à 7h50 le 5ème jours en modulation (non travaillé), soit un total de 30h
La moyenne sur les deux semaines repartis étant de 34h88 par semaine.
L'entreprise précise qu'il ne s'agit que d'un exemple, que la modulation n'est pas nécessairement prise le dernier vendredi du mois.
Sachant que je suis apprenti, j'ai donc des semaines de35 heures de cours au CFA, j'avoues mes poser des questions et principalement si la modulation est une obligation pour les apprentis.
J'espère avoir été clair dans les explications.
Bien cordialement.
  • réponse de LAPP 
  • 2773 msg
  • 21/03/2023 11:26
Hello,

En l'absence de convention collective qui préciserait une disposition particulière pour les apprentis, tu est soumis au droit commun comme tous les autres salariés de l'entreprise. Donc un calcul de la modulation qui permet de compter une travail effectif de 35h par semaines à la fin du mois, en y intégrant le temps de travail au CFA.
...

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