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Bonjour à tous,
Je vais essayer de faire un post précis et facile à comprendre car je ne trouve rien sur Internet, une personne dit l'option A , puis aprés l'option B, impossible de s'y retrouver.
Pour commencer j'ai fais un BTS SIO (informaique) sans alternance, aucun soucis je l'ai eu, suite à cela j'ai décidé d'aller dans un centre de formation qui propose des titres RNCP, je commence donc un RNCP Concepteur Développeur d'applications titre BACHELOR en 2 ans (ce qui me ferait arriver en BAC+4) je précise que ils ne prennent que des gens qui ont déjà un bac+2 au minimum.
Je trouve une entreprise, et je commence la première année en étant payé 1ere année dans la grille, déjà pour savoir est-ce que je devrais non pas être a la première mais dernière étant donné que le bachelor est un équivalent bac+3/4. Bref je fais mes 2 ans dans l'entreprise, fin de contrat.
Aprés avoir finit mon diplôme, je décide de continuer avec un autre titre RNCP Celui ci en 14 mois qui est appelé Architecte Logiciel, mais la à ma grande surprise, mon entreprise me propose un nouveau contrat pour finir mes études, mais la je ne passe pas en 3eme année d'alternance mais je reste en deuxieme année car c'est un nouveau cycle et qu'ils ne peuvent pas baisser mon salaire entre 2 contrat, est-ce normal ? Ne devrais-je pas être en 3eme année d'alternance.
Si c'est non, l'alternance c'est quand même bizarrement fait , encore plus sachant que je suis resté dans la même entreprise.
DERNIERES REPONSES
La réponse de StanU n'est pas exacte.
En premier lieu, au moment de la signature de ton premier contrat d'apprentissage, ta rémunération n'apparaît pas conforme.
Un titre de « Concepteur Développeur Nouvelles Technologies » enregistré au RNCP niveau 6
peut être considéré comme équivalent à une licence professionnelle au regard du droit du travail et de l’article D.6222-32 du Code du travail.
Tu aurais donc du percevoir une rémunération au moins égale à une 2ème année d’apprentissage la première année de ce contat. Tu peux encore demander le paiement d'un rappel de rémunération.
Concernant ton contrat d'apprentissage de « Directeur De Projets », la règle reste la même, la rémunération doit être au moins égale à une 2ème année sur la grille des salaires d'un apprenti.
Sauf si l'article D6222-28-1 du code du travail s'applique
Voir la page proposée
Hello
je réponds un peu tard car je suis tombé sur ton message en cherchant la réponse moi-même...
Pour ton 1er bachelor, tu entamais un nouveau cycle de formation donc tu démarrais normalement avec un salaire de 1ere année car tu n'as pas fait d'alternance avant (sinon il y a maintien du niveau du dernier salaire).
Pour le nouveau titre RNCP, tu débutes encore un nouveau cycle de formation donc théoriquement ton salaire de base est calculé comme une 1ere année. Mais l'article D6222-29 sur les contrat d'apprentissage successifs s'applique et tu dois avoir un salaire équivalent au minimum réglementaire de la dernière année de ton précédent contrat.
tschuss
Mon 1er titre RNCP (bachelor) :
Voir la page proposée
Mon 2eme titre RNCP (mastère) :
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Si jamais ça peut vous être utile pour me répondre, merci d'avance. :)
