Rupture de contrat d'apprentissage : qui paie les frais ?

Bonjour à tous,

J'ai besoin de vos lumières sur une situation un peu complexe que je vis actuellement. J'ai signé un contrat d'apprentissage le 26 décembre 2023 avec l'école et l'entreprise. Après une semaine mon employeur souhaite procéder à une rupture conventionnelle.

Voici le contexte : lors de mon entretien d'embauche, il avait été question de responsabilités en matière de leadership et de management. Cependant, depuis mon arrivée, je me retrouve à effectuer principalement des tâches physiques, comme déplacer des cartons, ce qui diffère totalement de ce qui était prévu dans mon contrat.

La semaine dernière, j'ai eu des complications au dos à cause de ces tâches. J'espérais que le repos du week-end allégerait la douleur, mais elle s'est intensifiée, m'empêchant de continuer à travailler normalement.

Ma question est la suivante : Je ne sais pas si l'entreprise a pu valider le dossier sur la plateforme de l'OPCO ou pas encore, mais en tout cas, le contrat d'alternance est signé par les trois parties. Ma question est la suivante : dans le cas d'une rupture conventionnelle dans ce contexte, qui est responsable des frais de scolarité ? Est-ce à moi de les prendre en charge ou est-ce que l'OPCO peut les couvrir ?

Je suis preneur de tout conseil ou expérience similaire. Merci d'avance pour votre aide !
  • réponse de Athena12 
  • 3 msg
  • 17/01/2024 10:09
Bonjour,

"En cas de rupture du contrat d'apprentissage, le centre de formation dans lequel est inscrit l'apprenti prend les dispositions nécessaires pour lui permettre de suivre sa formation théorique pendant six mois et contribue à lui trouver un nouvel employeur susceptible de lui permettre d'achever son cycle de formation"

Avez-vous posé cette question à votre centre de formation? Il doit être en mesure de répondre. Vous n'êtes pas le seul à qui cela arrive, ils ont déjà du être dans cette situation.

Bon courage à vous
  • réponse de Athena12 
  • 3 msg
  • 17/01/2024 10:13
Une personne à poser le même type de question que vous il y a peu de temps, voici le lien : Voir la page proposée
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