M1 refus de redoublement du jurys et rupture du contrat d'apprentissage

Bonjour,

j'ai besoin d'aide.

Je suis en apprenti en M1 Qualité sécurité informatique, je viens de passé les rattrapages mais en ayant obtenu les résultats, je suis assez surpris car je n'ai pas valider mes rattrapages en session 2. Et il n'y a pas de système de compensation donc même avec les résultats de la session 2 je ne pourrais pas valider mon année même avec 10,725 de moyenne. Ensuite, après qu'il y a eu les jurys on ma refuser le redoublement et un contrat pédagogique de ce fait je ne pourrais pas me re-inscrire en M2 et je me retrouve sans formation et mon contrat d'apprenti d'AMOA SI prévu à la base pour 2 ans sera bientôt rompu.

Pouvez-vous m'aidez face à cette situation ?

Cordialement,
Christophe
  • réponse de LAPP 
  • 2118 msg
  • 01/10/2021 11:16
Hello,

Hélas, ce cas est une question de droit commun académique. La rupture du contrat demandée par un employeur au motif de l'échec de son apprenti à un examen est possible.

Les juges de la Cour de cassation ont déjà pu considérer que « suite à l'échec à l'examen de 1ère année et la non admission à redoubler de l'apprenti », l’employeur pouvait solliciter la résiliation de son contrat pour inaptitude professionnelle (Cass. soc. 5 mai 1999, n°97-41970).

Je ne vois pas quelle solution, à part recommencer à zéro ailleurs :(
Pourquoi pas Openclassroom ?
  • réponse de Dinox 
  • 2 msg
  • 01/10/2021 23:10
Bonjour,

Merci pour votre réponse. J'ai décidé de recommencer dans une autre formation en alternance. J'ai été admis en master chef de projet numérique et maintenant il me reste plus qu'à convaincre mon future employeur de m'embaucher en contrat d'apprentissage.

Cdt
  • réponse de LAPP 
  • 2118 msg
  • 02/10/2021 13:31
Oui, la meilleure solution je pense.

Pour convaincre ton employeur, tu as des arguments, en premier : ton talent naturellement :) et aussi les 8 000 euros d'aide au recrutement d'un apprenti toujours en vigueur aujourd'hui :)
Voir la page proposée
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